1. Éditeur du site

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication est M. Naguib SEBIA, en sa qualité de président de CHL EST.

3. Hébergement

4. Conception et réalisation

Conception, intégration et réalisation du site : YOORIKA.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site, notamment sa structure, ses textes, illustrations, photographies, logos, éléments graphiques, vidéos, documents téléchargeables et bases de données, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de CHL EST ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de CHL EST, à l’exception des usages expressément autorisés par la loi.

6. Utilisation du site et responsabilité

CHL EST s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Les contenus publiés ont cependant une vocation générale et informative. Ils ne remplacent pas un diagnostic réalisé sur place par un professionnel qualifié.

CHL EST ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions, d’interruptions ou d’indisponibilités temporaires. L’utilisateur demeure responsable de son équipement, de sa connexion, de l’usage qu’il fait des informations disponibles et des précautions nécessaires à la sécurité de ses données.

7. Liens hypertextes

Le site peut proposer des liens vers des services ou sites tiers. CHL EST n’exerce aucun contrôle permanent sur leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques et ne saurait être tenue responsable des conséquences liées à leur consultation.

La création d’un lien vers le site chl57.com/ est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image de CHL EST, de ne pas créer de confusion sur l’origine des contenus et de ne pas intégrer les pages du site dans un cadre ou une interface trompeuse.

8. Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, ainsi que les informations relatives aux cookies et aux droits des utilisateurs, sont détaillées dans la page Politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de difficulté, l’utilisateur est invité à contacter préalablement CHL EST afin de rechercher une solution amiable, sans préjudice des voies de recours prévues par la loi.